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Oeuvres du domaine public
Oeuvres du domaine public
Toutes les oeuvres sont soumises à la loi sur le droit d'auteur. Or, cette loi prévoit que les œuvres seront versées dans le domaine public un certain temps après le décès de leur auteur ou du titulaire des droits. Au Canada, c'est 70 ans après la mort de l'auteur ou de l'autrice. Il se peut aussi que des auteurs décident de renoncer à leurs droit d'auteur ce qui libère leur oeuvre pour une utilisation. Vous devez donc faire des recherches pour vérifier la date du décès de l'auteur d'une œuvre afin de vérifier si celle-ci est libre de droit.
Assurez vous de citer la source des œuvres même si elles sont dans le domaine public. En effet, vous devez mentionner l’auteur et la source, sinon l'utilisation de l'oeuvre pourrait constituer un cas de plagiat.
Quelques sites proposant des oeuvres du domaine public
Quelques sites proposant des oeuvres du domaine public
Document Excel listant des oeuvres canadiennes issues de la collection du Musée d'art contemporain de Montréal (MAC) du domaine public. Un lien hypertexte dans la colonne Y "images" permet de télécharger un "kit" avec l'image et les conditions d'utilisation de l'oeuvre.
Gouvernement du Québec (sans date). «MAC : données sur les œuvres de la collection relevant du domaine public au Canada (avec images)» sur le site de Données Québec. Consulté le 15 juillet 2025. https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/collection-musee-art-contemporain-de-montreal-oeuvres-du-domaine-public-au-canada
Oeuvres sous licence Creative Commons
Oeuvres sous licence Creative Commons
Les licences Creative Commons (CC) sont des licences qui protègent les œuvres en précisant les modalités d'utilisation. Selon le type de licence, certains droits seront respectés. Il est donc important de bien comprendre la licence afin de savoir comment cette oeuvre peut être utilisée.
La licence CC0 libère un contenu de tous les droits d’auteur, même celui de citer le créateur, mais cette licence est rare.
Banques d'images et de contenu libres de droit
Banques d'images et de contenu libres de droit
Les banques d'image et de contenu libres de droit contiennent à la fois du contenu dont le droit d'auteur a expiré (on pense notamment à des photographies d'époque) et du contenu dont l'auteur a renoncé à ses droits.
Attention aux images où l'on peut identifier une personne, car celle-ci a un droit à l'image. En effet, il est interdit par la loi de reproduire ou de diffuser sa photo sans son consentement!
Quelques sites proposant du contenu libre de droit
Quelques sites proposant du contenu libre de droit
Banque de musiques libres de droit.
Plusieurs images et vidéos libres de droit sont disponibles via l'outil de création de contenu CANVA.
Moteur de recherche permettant la recherche d'images sous licence Creative Commons dans plusieurs banques d'images, dont Google Images.
Encyclopédie collaborative en ligne, contenant des entrées sur toutes les entités biologiques sur terre. Chaque image est accompagnée de lla spécification de la licence Creative Commons.
Répertoire de photographies d'archives publiques du monde entier.
Flickr Creative Commons Search
Service de partage de photos en ligne permettant la recherche d'images sous licence Creative Commons.
Contient plus de 87 000 images libres de droits. Site en anglais seulement.
Images from the History of Medicine (IHM)
Donne accès à environs 73 000 images historiques de l'U.S. National Library of Medicine.
Donne accès aux différentes images de la NASA, la totalité étant du domaine public.
Contient plus de 54 000 images numériques en libre accès provenant des collections du National Gallery of Art. Le site détaille pour chaque oeuvre les droits d'utilisation. Site en anglais seulement.
Banque de vidéos libres de droit.
Environs 5 000 photos et images libres de droit. Site en anglais seulement.
Plus de 250 000 photographies libres de droit.
Banque de sons et bruitage.
Contient environ 20 millions d'images, de sons ou de vidéos libres de droit.
Références
Références
Bureau du droit d'auteur - Université Laval (sans date). [Site Web]. Consulté le 15 juillet 2025. https://www.bda.ulaval.ca/
Creative Commons (sans date). [Site Web]. COnsulté le 15 juillet 2025. https://creativecommons.org/
Copibec (9 novembre 2022 ). «Libre de droits - C'est quoi?» sur le site de Copibec. Consulté le 15 juillet 2025. https://www.copibec.ca/fr/nouvelle/508/libre-de-droits-c-est-quoi-
Educaloi (sans date). «Le droit d’auteur : quand utiliser l’œuvre de quelqu’un d’autre» sur le site Educaloi. Consulté le 15 juillet 2025. https://educaloi.qc.ca/capsules/droit-auteur-quand-utiliser-oeuvre/
Educaloi (sans date). «Le droit à l'image» sur le site Educaloi. Consulté le 15 juillet 2025. https://educaloi.qc.ca/capsules/le-droit-a-limage/
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